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Rousseau : Les principes de la vie en société
Impression facile
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Du contrat social
recherche la solution d’un problème politique formulé dans le chapitre vi du livre I: «Trouver une forme d’association
qui défende et protège de toute la force commune la personne et les biens de
chaque associé, et par laquelle chacun s’unissant à tous n’obéisse pourtant
qu’à lui-même et reste aussi libre qu’auparavant.» Rousseau est donc en quête
d’un modèle d’organisation politique; celui-ci doit être aussi efficace que
parfait, c’est-à-dire combiner l’utilité et la légitimité, l’intérêt et le droit.
L’intérêt de chaque individu suppose que l’association avec les autres lui soit
utile; son droit, qu’elle demeure légitime. Unir la force à la liberté: telle
est la quadrature du cercle que Rousseau cherche à résoudre.
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1. Le pacte social (livre I)
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A. Société de droit et sociétés de fait (I, i-iv)
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«L’homme est né libre, et partout il
est dans les fers». La question qui se pose dans le premier livre du
Contrat social est: de quel
droit? Il s’agit dans un premier temps d’examiner les réponses traditionnellement
apportées à la question des fondements légitimes de la société politique.
Le roi et ses sujets seraient un prolongement du père et des enfants:
les seconds doivent obéissance absolue et respect au premier. Cependant, un
père commande à ses enfants pour leur bien, un roi pour son bien propre; un
père dirige ses enfants tant qu’ils ne sont pas capables de se diriger par eux-mêmes,
et les sujets d’un roi ne se complaisent dans leur esclavage que parce qu’on
les y a abrutis.
Celui qui commande fonderait son droit sur sa force; certes, c’est bien parce
qu’il est le plus fort qu’il commande, mais cela ne fait pas un devoir de lui
obéir: il faut distinguer être contraint (par la force) et être obligé (par
le devoir). «Force ne fait pas droit»,
et si la force faisait le droit, il serait légitime de désobéir dès qu’on est
le plus fort.
La nature – force ou autorité naturelle – ne donnant aucune légitimité à l’oppression
politique, il faut que les hommes soient assujettis à d’autres hommes par convention.
Mais qui accepterait de livrer sa personne et ses biens, sa liberté, sans contrepartie?
Une société légitime doit être fondée sur une
convention, mais cette convention doit rendre l’obéissance avantageuse à tous
les contractants.
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B. Le contrat social (I, v-ix)
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Le fondement d’une société politique n’est pas l’acte par lequel le peuple se
donne un chef, mais celui par lequel il se fait peuple. Obéir à un même chef
en effet ne fait pas du peuple une unité, mais un agrégat qui se dissout à la
mort de celui-ci. C’est par une première convention qu’un ensemble
d’hommes décide de vivre ensemble.
Cette convention n’est légitime que dans la mesure où elle est juste pour tous,
c’est-à-dire avantageuse à chacun, et souscrite librement. Le
contrat social se définit par l’aliénation totale de la force, des biens et
de la volonté de chaque individu à la communauté. Puisque chacun en fait
de même, personne n’en profite (ce qui serait la tyrannie), et tous demeurent
libres; puisque le contrat social pèse sur tous, aucun n’a intérêt à l’alourdir.
En tant que l’ensemble des citoyens ordonne à chacun d’eux en particulier,
il se nomme Souverain*, et ses ordres sont absolus; en tant que l’ensemble de la société
obéit au souverain, il s’appelle État*. Le Souverain n’est donc pas l’individu qui détient
le pouvoir, mais l’assemblée entière des citoyens dans la mesure où ses décisions
sont irrévocables. Le Souverain, composé des particuliers, protège chacun
d’eux de toute sa force; si en revanche un citoyen suit son intérêt particulier
contre l’intérêt général, le Souverain a tout pouvoir sur lui pour le «forcer
d’être libre». Seule la fondation du contrat social nécessite l’unanimité des
citoyens; une simple majorité suffit pour les actes législatifs, et entraîne
la minorité qui s’oppose.
En détruisant la liberté naturelle, le contrat social fait naître la liberté
civile; à partir de ce moment seulement, les actes de l’homme ont une
signification morale.
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2. Les lois (livre II)
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A. Le Souverain (II, i-v)
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Le Souverain dirige l’État selon la volonté générale, c’est-à-dire en fonction
de l’intérêt commun des sujets. L’intérêt commun est le «point dans lequel tous
les intérêts s’accordent»; c’est un fait rare et peu durable qu’une volonté
particulière coïncide avec la volonté générale. La
souveraineté est inaliénable.
Le pouvoir du Souverain ne peut être décomposé: il n’y a pas distinction des
pouvoirs, tous émanent au contraire de la même source. L’exécutif, le pouvoir
de traiter avec une puissance étrangère, la levée des impôts, l’application
de la justice ne sont pas des pouvoirs propres, mais dérivent de la seule puissance
de poser les lois, qui ne revient qu’au souverain. La
souveraineté est indivisible.
La volonté générale n’est pas la volonté de tous: la seconde est la sommation
des intérêts particuliers, la première l’annulation de leurs oppositions réciproques.
La volonté générale est le résultat de la soustraction des volontés particulières:
elle ne porte que sur l’État en son entier, jamais sur des cas particuliers.
Les bornes du Souverain arrêtent son pouvoir à la sphère de l’universel.
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B. Les législations (II, vi-xii)
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La volonté du Souverain ne s’exprime que
par lois. Ces lois sont conventionnelles et fixent le droit humain en société;
elles sont distinctes à la fois des justices divine et naturelle (de la raison
humaine). La loi de l’État est portée
par tout le peuple, statuant sur tout le peuple; elle ne considère jamais
les personnes concrètes, mais toujours des catégories de personnes. L’ordre
d’un chef d’État, qui porte sur un individu ou une situation particulière, n’est
donc pas une loi mais un décret.
Seul le peuple est l’auteur légitime des lois;
comme il peut errer, sa volonté doit être éclairée par l’esprit d’un grand législateur,
qui le convainque ni par raisonnements (que le peuple n’entend pas) ni par violence.
«Il faudrait des Dieux pour donner des lois aux hommes», dit Rousseau, dieux
dont l’habileté persuasive consistera à dénaturer les hommes à un point tel
qu’ils puissent vivre en société.
Les deux piliers de tout bon système de
législation sont la liberté et l’égalité. L’égalité soutient la liberté, au
sens où elle ne doit pas être stricte en fortunes, mais telle qu’aucun citoyen
ne soit en mesure d’en acheter un autre: la force naturelle des choses tendant à détruire
l’égalité, la force conventionnelle de la législation doit tendre à la maintenir.
L’œuvre visible du législateur porte sur les lois écrites et énoncées, mais
en réalité tend en secret à réformer les mœurs, les coutumes et l’opinion: car
c’est la catégorie de lois qui forme la clé de voûte du système législatif.
Les mœurs et l’opinion publique forment les
lois fondamentales du corps social. Les lois de législation créent les
mœurs, et les mœurs créent l’opinion publique; tant que l’opinion publique est
droite, le corps social est en bonne santé.
Dans l’Antiquité, la religion se confondait
avec la politique, la morale théologique avec les mœurs de la nation et les
lois de l’État: chaque peuple, chaque cité avait son dieu. À présent, dit Rousseau,
il y a deux souverains, deux cités en une: celle de Dieu, celle des hommes.
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3. Les gouvernements (livre III)
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A. Les formes de gouvernement
(III, i-vii)
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Comme l’homme, le corps politique est animé d’une volonté, la puissance législative,
et de la force politique pour la servir, la puissance exécutive. L’exercice
de cette dernière doit être assuré légitimement par le gouvernement*, qui peut aussi bien être monarchique
qu’aristocratique ou démocratique. Il y a gouvernement démocratique lorsque
la totalité, ou la majorité, du corps politique participe à la puissance exécutive;
il y a gouvernement aristocratique lorsqu’elle est confiée à quelques-uns, et
gouvernement monarchique lorsqu’elle est confiée à un seul. La démocratie n’est
donc pas pour Rousseau ce qu’elle est pour nous.
«S’il y avait un peuple de Dieux,
dit Rousseau, il se gouvernerait démocratiquement.
Un Gouvernement si parfait ne convient pas à des hommes.»
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B. La mort du contrat social (III, viii-xviii)
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Comme le corps animal, le corps social vit
et meurt. Il ne saurait durer éternellement. Si des causes extérieures
n’ont pas raison de lui, l’usure interne finira par le détruire.
La pente naturelle du gouvernement est de se
substituer au souverain: «vice inhérent et inévitable» qui entraîne, tôt ou
tard, la mort du corps politique ou anarchie. La démocratie dégénère
en ochlocratie (gouvernement de la populace), l’aristocratie en oligarchie (gouvernement
des plus riches). La monarchie dégénère en tyrannie (usurpation de l’autorité
gouvernementale) ou en despotisme (usurpation de l’autorité souveraine).
Puisque la mort du corps politique est inévitable,
il faut chercher à la retarder le plus possible, c’est-à-dire à préserver
le plus longtemps possible l’autorité souveraine, ou pouvoir législatif. Le
meilleur moyen est d’organiser des rencontres périodiques du peuple en sa totalité,
qui suspendent l’autorité du pouvoir gouvernemental.
La mort du corps politique est l’effet d’une
domination des affaires privées sur les affaires publiques. Avec
le désintérêt pour les affaires publiques vient l’institution des députés:
représentants du peuple, ils en usurpent la souveraineté, s’ils décident d’eux-mêmes
au nom de la volonté générale. Après l’institution du gouvernement, acte singulier
de puissance exécutive du Souverain, où le corps social se fait temporairement
démocratie, les affaires ne doivent pas rester aux mains du seul gouvernement.
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